Ordre du jour du Conseil Municipal du 8 novembre à 20h

L’ordre du jour du prochain conseil municipal est le suivant :

AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES
A) Budget communal – Approbation de la Décision Modificative n° 3
B) Versement de subventions supplémentaires.
C) Modification du droit de place du Salon des Vins.
D) Instauration d’une nouvelle taxe d’aménagement – Fixation du taux pour la part
communale.

VOIRIE – RESEAUX
A) Rue des Marterets – Passation d’une convention de mandat pour la réalisation de
travaux de génie civil de télécommunications et d’électricité.
B) Rue Vi de Sales – Passation d’une convention avec France Telecom pour la
réalisation de travaux d’enfouissement.

BÂTIMENTS COMMUNAUX
A) Construction d’un complexe sportif – Marché de Travaux – Lot N° 72 – Choix de
l’entreprise.
B) Construction d’un complexe sportif – Marché de Travaux – Avenant N° 1 – Lot
N° 11 « Terrassement » : Groupement NABAFFA / ALBERT PELICHET.

AMENAGEMENT ET URBANISME
A) Permis de construire déposés, acceptés et refusés entre le 27 septembre et le 21
octobre 2011.
B) Déclarations de travaux exemptés de permis de construire déposées, acceptées et
refusées entre le 27 septembre et le 21 octobre 2011.
C) Certificats d’urbanisme déposés, acceptés et refusés entre 27 septembre et le 21
octobre 2011.

COMMISSIONS INTERCOMMUNALES ET ORGANISMES EXTERIEURS
A) Comptes-rendus des réunions de la Communauté de Communes du Pays de Gex,
des commissions municipales et des organismes extérieurs.
B) Rapport d’activité de l’année 2010 et compte administratif 2010 du Syndicat
Intercommunal d’Electricité de l’Ain.

QUESTIONS DIVERSES
A) Mise en place de la statue d’Aristide Briand rue de la Gare
B) Cérémonie du 11 novembre.
C) Repas des aînés le 18 décembre 2011.
D) Prochain conseil municipal le 6 décembre 2011.
E) Présentation du plan de gestion de la forêt communale pour la période 2011-2030,
le 17 janvier à 19 heures – Salle des Mariages.

La prochaine réunion du Conseil Municipal

Elle se tiendra le mardi 8 novembre à 20h, en mairie de Thoiry, salle du Conseil.

Conseil Municipal du 4 octobre

Projet Conflans-Varembon

Le projet des services industriels de Genève et de la compagnie Nationale du Rhône consiste à créer un ultime barrage sur le Rhône (au niveau de Pougny) ainsi qu’un turbinage pour amener l’eau sur les crêtes du Jura.
A l’image de la Communauté de Communes du Pays de Gex, le Conseil Municipal s’est prononcé unanimement contre le projet de conduite forcée qui monterait jusqu’au pâturage de Varembon avec un projet de lac sur les hauteurs du Jura et a souhaité obtenir des études environnementales approfondies avant de se prononcer définitivement sur le projet de barrage à Conflans.

Notre équipe a voté cette motion sans aucun état d’âme!

Prochaine réunion du Conseil Municipal

La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra le mardi 4 octobre à 20h, en mairie.

L’ordre du jour en sera le suivant :
Affaires administratives et Financières
A) Travaux en régie – Année 2011 – Service Bâtiment et Voirie – DM N°2.
B) Passation d’une convention de mise à disposition d’un bâtiment communal au Club canin d’éducation canine du Pays de Gex.

Voirie-Réseaux
A) Convention pour le Déneigement – Saison hivernale 2011-2012.

Bâtiments communaux
A) Construction d’un complexe sportif – Choix de l’assureur.
B) Construction d’un complexe sportif – Marché de maîtrise d’oeuvre – Avenant n°3 – Mission O.P.C.
C) Construction d’un complexe sportif – Marché de Travaux Lot 21 : Gros OEuvre – Avenant n°1 pour travaux modificatifs.

Aménagement et Urbanisme
A) Permis de construire déposés, acceptés et refusés entre le 3 et le 23 septembre 2011.
B) Déclarations de travaux exemptés de permis de construire déposées, acceptées et refusées entre le 3 et le 23 septembre 2011.
C) Certificats d’urbanisme déposés, acceptés et refusés entre le 3 et le 23 septembre 2011.

Organisation Mairie et Personnel Communal
A) Modification des Commissions Municipales et des représentants au sein des organismes extérieurs.
B) Modification du tableau des emplois permanents.
C) Contrat de prévoyance collective – Maintien de salaire – Changement des conditions générales et modification du taux de cotisation.

Commissions Intercommunales et Organismes extérieurs
A) Comptes-rendus des réunions de la Communauté de Communes du Pays de Gex, des commissions municipales et des organismes extérieurs.
B) Rapport au Conseil Municipal du délégué de la Commune auprès de l’Assemblée Spéciale des Communes actionnaires de la S.E.MC.O.D.A.

Délégations données au Maire
Monsieur le Maire, en exécution de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, rend compte au Conseil Municipal des décisions qu’il a prises en vertu de la délégation qui lui a été donnée par délibération en date du 27 mars 2008.

A) Formation du personnel communal.
B) Convention entre la Société AXO et la Commune de Thoiry pour l’installation de deux abri bus – Rue VI de Sales.

Questions diverses
A) Avis de principe sur les projets Conflan et Varambon.
B) Opération Brioches les 7 et 9 octobre 2011.
C) Remise des prix aux lauréats de la tombola du salon des vins le vendredi 14 octobre à 18 heures 30 – Salle des Mariages.
D) Bilan de la Saint Maurice.
E) Prochain Conseil municipal le 8 novembre 2011.

Fêtes de la Saint Maurice

La fête patronale de notre commune = la Saint Maurice se déroulera les 23,24 et 25 septembre avec en point d’orgue le défilé de chars, dimanche après-midi.

La Saint Maurice, c’est l’occasion pour de nombreux Thoirysiens de se retrouver et de passer un grand moment de convivialité dans la joie et la bonne humeur.

Nous souhaitons un vif succès à la fête en remerciant les bénévoles, membres d’associations ou non, qui en assurent l’organisation et la réussite. Sans eux, rien ne serait possible. Ce sont eux qui, bien que notre commune grossisse, continuent à lui conférer son esprit chaleureux de village!

Bonne fête à tous!

Notre article dans le prochain journal municipal (octobre 2011)

Ephemeris – Octobre 2011 -

Lors des dernières réunions du conseil municipal, nous sommes principalement intervenus sur trois points :

Le restaurant des Cépages : En 1990, la municipalité de l’époque, au sein de laquelle Monsieur Dentinger était adjoint, a vendu cette bâtisse au restaurateur en mettant en place, en parallèle, un bail de 30 ans d’occupation des deux terrains communaux attenants. Il s’avère que le paiement des loyers inclus dans ce bail n’a jamais été effectué par le locataire.
Nous nous sommes élevés contre la proposition de Monsieur le Maire de régulariser cette situation anormale et de mettre en place une convention d’occupation gratuite des lieux.
2 raisons à cela :
* un souci d’équité par rapport aux autres commençants de Thoiry
* une volonté de respecter le patrimoine communal et son histoire
Il nous aurait paru tout à fait normal que le bail soit réactualisé et que les sommes dues à la commune soient réglées.

La Rue des Marterets : une pétition rassemblant un grand nombre de signatures pour garder la rue en sens unique a été présentée à la municipalité.
Nous regrettons que dans un pays démocratique comme le notre, la majorité fasse fi de cette pétition et balaie cette expression citoyenne en interprétant à sa convenance le résultat, ne tenant aucun compte de la logique de terrain qui pourtant devrait prévaloir.

Enfin : le départ de Madame Virginie Morin. L’exécutif municipal s’est indigné d’un article paru sur la page que nous gérons sur un réseau social et dans lequel nous nous posons la question de savoir comment une conseillère municipale peut continuer à travailler efficacement pour Thoiry depuis les Etats-Unis, puisque Madame Morin n’a démissionné que de son poste d’adjoint et reste membre du conseil municipal.
La question que nous posons n’exclut en rien le respect que nous avons du travail de Madame Morin et de l’objectivité dont elle a toujours fait preuve au cours de son mandat.
Nous regrettons sincèrement que Monsieur le Maire et ses adjoints n’aient pas une lecture objective de notre message et cherchent à l’interpréter comme une attaque personnelle de Madame Morin au lieu de répondre tout simplement à la question posée.

Plus que jamais au service de Thoiry et des Thoirysiens, nous restons à l’écoute et à la disposition de chacun et chacune d’entre vous
« Bien informés, les hommes sont des citoyens ; mal informés ils deviennent des sujets. » – Alfred Sauvy

Conseil Municipal du 6 septembre

L’ambiance de ce conseil municipal de rentrée a été assez tendue, voire houleuse, l’exécutif municipal se considérant « agressé » par notre équipe et ses prises de position.

>>>>> Sur la mise à disposition gratuite de parcelles communales au restaurant des Cépages :
Monsieur le Maire est revenu sur l’affaire du restaurant des Cépages que nous avions évoquée lors du conseil précédent et sur le fait que nous ayons refusé de voter la mise à disposition gratuite de parcelles communales au restaurant alors qu’un bail avait été conclu en 1990 et jamais honoré par le locataire.
Monsieur le Maire, qui nous avait dit, en juillet, ne jamais avoir entendu parlé de bail, a indiqué qu’après recherches, il s’avère bien qu’un bail avait été conclu, bail que le conseil municipal de l’époque (dont il était adjoint) aurait « choisi de ne pas mettre en œuvre ».

Notre sentiment sur ce sujet :
1) il est particulièrement étonnant que Monsieur le Maire n’ait pas, avant de proposer une mise à disposition gratuite des terrains à la SCI DELES, relu l’acte de vente de la propriété de 1990. Il y aurait trouvé alors la clause concernant le bail de l’époque et n’aurait pas été étonné de notre remarque. A noter tout de même qu’à l’époque où cette vente a eu lieu, il était lui-même adjoint

2) Si véritablement le conseil de l’époque a décidé, en toute conscience, de ne pas mettre en œuvre le bail, alors, il doit exister une délibération le disant : nous aimerions beaucoup en prendre connaissance !

3) Pourquoi nous-mêmes n’avons-nous pas réclamé les sommes dues ? Nous n’avons découvert l’existence du bail qu’en fin de mandat, lorsque nous avons recherché l’acte de vente original de la propriété, Monsieur Delesderrier souhaitant alors mettre en vente son restaurant. Comme le bail n’a jamais été respecté, personne au sein des services municipaux ne se souvenait même qu’il existait, d’où notre propre ignorance !

Nous restons fermement opposés à cette mise à disposition gratuite qui est inéquitable par rapport aux autres commerçants et qui ne respecte pas les engagements de départ des partenaires.

>>>>> Sur le Schéma départemental de coopération intercommunale
Ce schéma devra être arrêté au plus tard fin 2011.
Nous avons fortement déploré que l’exécutif municipal demande l’avis du conseil municipal alors que les représentants de Thoiry ont déjà délibéré sur ce sujet au sein de la communauté de communes en juillet.
Or, le schéma impactera de fait le prochain document d’urbanisme communautaire (le SCOT) et donc, par voie de conséquence, le plan local d’Urbanisme communal.
Il aurait semblé logique que les représentants de Thoiry puissent exprimer l’avis du conseil municipal en conseil communautaire au lieu de faire l’inverse !

En conséquence, nous n’avons pas voté cette délibération qui intervient alors que les orientations sont déjà irrémédiablement actées.
Une fois de plus : la commune de Thoiry est restée muette sur un sujet impactant pourtant son avenir !

>>>>> Sur le départ de Virginie Morin qui occupait le poste de 1ère adjointe
Après avoir salué l’esprit constructif dans lequel nous avons toujours pu travailler avec Virginie Morin, d’une part, et salué son travail au sein du conseil municipal, d’autre part, nous nous sommes permis de :

- demander pourquoi, alors qu’il reste encore une personne sur la liste « Thoiry avec vous » conduite en 2008 par Monsieur Dentinger, l’exécutif municipal a préféré que Virginie Morin garde son poste de conseillère municipale.
- nous interroger sur la logique consistant à rester conseillère municipale de Thoiry tout en résidant aux Etats-Unis
- demander comment Madame Morin pourra effectivement continuer à travailler efficacement pour Thoiry depuis les Etats-Unis.

L’exécutif municipal s’est fortement indigné de nos questions les considérant comme des attaques personnelles envers Madame Morin.
Nous regrettons qu’au lieu d’éviter de répondre en développant une colère (fort à propos), l’exécutif n’ait pas choisi d’aborder la question et d’expliquer très clairement le choix qu’il a fait là.
Les Thoirysiens mériteraient pourtant qu’on leur explique cette situation pour le moins surprenante !

Internet, téléphonie, télévision : la révolution “fibre optique” est là !

De par sa proximité avec le CERN, le coeur du réseau fibre optique de l’Ain est basé à Saint-Genis. Le Pays de Gex, zone pilote du programme de fibre optique dans l’Ain, est sur le point de finaliser son réseau. Chaque jour, des Gessiens résilient leurs abonnements aux géants des télécommunications, osant faire un premier pas au coeur de cette révolution technologique.

Explications :
En 2007, le SIEA, Syndicat intercommunal d’énergie et de communication électronique de l’Ain, s’engage dans un projet titanesque : mettre en place un réseau de fibre optique sur tout le département. Le Pays de Gex, de par sa proximité avec le point de raccordement au réseau mondial situé au Cern, est désigné comme zone pilote.

Très rapidement, les entreprises partenaires du syndicat donnent les premiers coups de pelleteuses et les habitants du Pays de Gex voient fleurir des panneaux annonçant l’arrivée de la fibre optique dans leur commune. Qu’en est-il quatre ans plus tard ?

Cartographie trompeuse
Le SIEA annonce, via le site internet de sa régie (www.reso-liain.fr) que toutes les communes du Pays de Gex, mises à part Pougny, Lélex et Mijoux, sont raccordées à ces fameuses fibres.
Mais tout n’est pas si simple et Michel Chanel, président de cette régie et vice-président du SIEA, prévient « que cela ne veut pas dire que l’ensemble d’une commune est desservi. Il peut y avoir des quartiers qui ne sont pas encore éligibles ».

Pour avoir confirmation qu’un logement peut recevoir la fibre optique, deux solutions : se rendre sur la page http://custo-mers.liain.fr/inscription/newProspect ou se rendre directement en mairie.

On passe à 100 Mbits/sec ?
Grossièrement, ce terme désigne la quantité d’information pouvant “entrer” dans un ordinateur en une seconde. Pour les néophytes cela ne signifie pas grand-chose, mais pour les fournisseurs d’accès à internet (ADSL et fibre optique) cela représente un argument de vente implacable.

L’utilisateur d’internet voulant que les pages qu’il consulte s’affichent instantanément, les différents opérateurs se sont lancés dans la course au débit d’information le plus rapide.
Sur ce point, la fibre optique dépasse de très loin les anciens réseaux en cuivre (ADSL).
Pour exemple, l’offre ADSL proposée aux Gessiens culmine à 18 Mbits/seconde avec de grosses inégalités en fonction des communes. Avec la fibre optique on passe à un flux de 100 Mbits/seconde.

La grande valse des Fournisseurs d’Accès Internet
Après avoir vu que son logement est éligible à la fibre optique, reste à l’internaute à choisir un nouveau fournisseur d’accès (FAI). En effet, les quatre grands opérateurs nationaux (Orange, SFR, Bouygues et Free) n’ont pas souhaité, jusqu’à présent, participer à cette aventure. Bien au contraire, certaines relations se sont même dégradées (voir encadré).
Une fois le fournisseur d’accès choisi, il faudra vous armer d’un peu de patience. Votre opérateur contactera le syndicat pour que ce dernier amène la fibre depuis le noeud de raccordement optique le plus proche jusqu’à votre domicile. Cette phase prend en moyenne deux mois et est facturée au FAI environ 90 E. Libre à lui de le faire payer à ses abonnés.

Pour toutes informations et pour connaître la liste des fournisseurs d’accès, rendez-vous sur le site de la régie : www.reso-liain.fr
(article le Pays Gessien – 26 août 2011)

Prochaine réunion du Conseil Municipal le 6 septembre à 20h

L’ordre du jour en sera le suivant :

AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES
A) Schéma départemental de coopération intercommunale : avis du Conseil Municipal.
B) Passation d’une convention avec l’Avenir Gessien Thoiry Gymnastique relative à l’enseignement de la gymnastique dans les écoles de Thoiry.
C) Modification de la grille tarifaire de l’école de musique de Thoiry.
D) Participation de la SEMCODA au capital de la SEM 4 V en Savoie.
E) Mise en place d’un bail à usage d’habitation – Logement sis 766 rue de Fenières.

VOIRIE – RESEAUX
A) Modification à l’avenant n°1 – Marché de travaux – Aménagement d’une piste piétonne et cyclable rue Vi de Sales.

AMENAGEMENT ET URBANISME
A) Permis de construire déposés, acceptés et refusés entre le 25 juin et le 2 septembre 2011.
B) Déclarations de travaux exemptés de permis de construire déposées, acceptées et refusées entre le 25 juin et le 2 septembre 2011.
C) Certificats d’urbanisme déposés, acceptés et refusés entre le 25 juin et le 2 septembre 2011.
D) Aménagement de la rue des Marterets –Foncier.

ORGANISATION MAIRIE ET PERSONNEL COMMUNAL
A) Election d’un 5e Adjoint.
B) Modification des Commissions Municipales et des représentants au sein des organismes extérieurs.

COMMISSIONS INTERCOMMUNALES ET ORGANISMES EXTERIEURS
A) Comptes-rendus des réunions de la Communauté de Communes du Pays de Gex, des commissions municipales et des organismes extérieurs.

DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE
Monsieur le Maire, en exécution de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, rend compte au Conseil Municipal des décisions qu’il a prises en vertu de la délégation qui lui a été donnée par délibération en date du 27 mars 2008.
A) Formation du personnel communal.
B) Prestation de service.
C) Marché de prestations de transport terrestre d’une personne à mobilité réduite – Choix du prestataire.

QUESTIONS DIVERSES
A) Bilan de la rentrée scolaire.
B) Bilan du salon des vins.
C) Forum des associations le 11 septembre.
D) Fête de la Saint Maurice les 24 et 25 septembre.

Notre dernier article dans le journal municipal Ephéméris (juillet 2011)

Ephemeris – Juillet 2011 -

Au cours des mois d’avril, mai et juin, deux sujets, traités en conseil municipal, ont tout particulièrement attiré notre attention.

Côté finances
Le vote du compte administratif 2010 a fait apparaître une augmentation sans précédent des charges courantes de la communes qui représentent maintenant 31% du budget tandis que les charges de personnel, elles aussi en augmentation, avoisinent un montant équivalant à 50% du budget. Cette dérive du train de vie de notre collectivité nous inquiète fortement pour l’avenir de Thoiry et les projets d’investissement qu’il serait indispensable de mettre en œuvre.
Nous souhaitons un redressement rapide de la situation afin que le dynamisme de la commune soit préservé et que les besoins de la population puissent être satisfaits.

Côté aménagement du territoire
Lors du débat relatif au Projet d’Aménagement et de Développement Durable, élément clé de la révision du Plan Local d’Urbanisme lancée par l’équipe municipale majoritaire, nous avons fait remarquer que la question essentielle sera de savoir ce que la municipalité en fera dans sa déclinaison, au moment de la mise en place du zonage et du règlement.
Quel est l’objectif quantitatif en termes de population que l’équipe municipale se fixe dans les 5 à 10 ans qui viennent ? C’est la question que nous avons posée et à laquelle nous n’avons malheureusement pas obtenu de réponse précise.

Nous souhaitons
• que le développement de Thoiry reste réellement maitrisé, c’est-à-dire que le zonage et le règlement ne permettent pas d’arriver aux objectifs d’augmentation de population maximum admis dans le SCOT (2,5%), mais reste bien inférieur à ce chiffre, comme c’était le cas dans le PLU voté en 2006
• que le développement de Thoiry permette de préserver les terres agricoles et à forte valeur environnementale.
• que le plan de circulation à venir ne soit pas prétexte à la création de nouvelles routes apportant des nuisances aux habitants.

Notre équipe sera, croyez le bien, très attentive à la suite des travaux sur l’élaboration du PLU.
Nous vous souhaitons un très bel été.