La Majorité du Conseil Municipal a mandaté, en début de mandat, le cabinet KPMG pour qu’il procède à un audit financier des comptes de la commune. Le rendu de cet audit a été fait à l’ensemble du Conseil Municipal mardi 2 décembre en commission généralisée.
L’équipe Thoiry Atout Cœur est très heureuse de constater que l’audit ne remet nullement en cause la gestion passée sur laquelle il n’a pas été trouvé d’anomalies, au contraire.
Les conclusions de l’Audit indiquent notamment que de 2001 à 2008, la commune a autofinancé une partie de ses réalisations, à hauteur de 32% de leur coût, ce qui est un taux très élevé pour une commune comme Thoiry. L’autofinancement provenant d’une bonne maitrise du budget de fonctionnement, on peut donc en déduire que la commune a été gérée avec sérieux et rigueur.
L’endettement communal a été ramené de 4 400 000 euro à 3 295 00 euro pendant cette période, malgré la nécessité d’emprunter pour rembourser la communauté de communes en ce qui concerne les montants non alloués à des travaux d’eau durant la mandature de Monsieur Bénier, entre 1989 et 1995.
La commune s’est donc fortement désendettée et arrive en 2008 à une capacité de désendettement de moins de 4 ans ce qui, suivant le cabinet KPMG est un ratio très satisfaisant.
L’Epargne de gestion (différence entre le montant des recettes et des dépenses de fonctionnement courant) a représenté 1 250 000 euro en 2007, ce qui a permis de rembourser l’annuité de la dette et de préserver 600 000 euro en autofinancement.
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Plus précisément, voici une synthèse de l’audit :
En matière de budget de Fonctionnement.
Les dépenses de fonctionnement, hors charges financières ont subi une augmentation annuelle de 5,5% depuis 2001, ce qui a représenté 785 000 euro.
Le chapitre des charges générales a augmenté, pendant la période, de 216 000 euro, soit, en moyenne de 5% par an.
Le chapitre des charges de personnel a augmenté de 476 000 euro, soit 6,6% par an en moyenne. Il est important de mentionner que ce mandat a absorbé les charges liées au passage du temps de travail des agents à 35 heures.
En 2001, la commune comptait 52 agents, soit 37 équivalents temps plein ; En 2007, elle en comptait 64, soit 46 équivalent temps plein.
Les services techniques sont passée de 26 à 29 agents ; le service administratif, de 8 à 10 agents ; le service culturel (musique) de 9 à 12 agents, la police municipale de 1 à 2 agents ; le service animation (restaurant scolaire) de 8 à 11 agents.
En terme de charge budgétaire, le personnel représente 52% des dépenses, ce qui classe Thoiry dans la moyenne nationale (haute).
Le chapitre des charges exceptionnelles accuse un montant de plus de 600 000 euro : il s’agit des dépenses liées au remboursement des sommes dues à la communauté de communes pour les travaux non faits sur le réseau d’eau avant 1995.
Les Recettes de Fonctionnement ont connu une croissance de 4,5% par an. Elles restent largement supérieures aux dépenses.
La fiscalité repose principalement sur les ménages et représente 42% des recettes de fonctionnement. 2/3 des recettes fiscales proviennent de la Taxe d’Habitation et des Taxes Foncières ; 1/3 provient de la Taxe Professionnelle.
Le montant alloué chaque année au titre de la compensation financière franco genevoise représente 20% des recettes.
On note une augmentation annuelle des recettes fiscales, augmentation due au dynamisme des bases.
La pression fiscale (qui n’a pas été touchée depuis 1995) est très inférieure à la moyenne nationale pour des communes de la même importance.
En synthèse : entre 2001 et 2007, les dépenses de fonctionnement ont augmenté de 785 000 euro, les recettes ont augmenté de 928 000 euro. L’Epargne de gestion (différence entre les recettes et dépenses de fonctionnement courant = autofinancement) a augmenté de 171 000 euro.
En matière de budget d’investissement :
La commune a investi, hors subventions, 7,8 millions d’euro TTC pendant le mandat 2001-2008
Elle a autofinancé ses investissements à hauteur de 32 % (2 450 000 euro) ce qui est particulièrement important.
Les subventions ont couvert 10% des investissements, l’emprunt 13%, les dotations (Taxe Locale d’Equipement et retour de TVA) 22,5%.
j’attendais ce résultat avec beaucoup de sérénité connaissant notre façon de travailler et notre rigueur dans la gestion de la commune. Mais je ne comprends pas que la publication de cet audit n’apparaisse nul part ? Paraitra-t’il dans le journal local ?
en tout cas merci pour l’info.
Chantal Genton
Commentaire par Chantal Genton — 20 décembre, 2008 @ 18:15
J’espère bien que le résultat de l’audit paraîtra dans des publications officielles de la commune. Mais cela ne dépend évidemment pas de nous, équipe minoritaire et nous n’avons pas d’informations à ce sujet. En début d’année, peut-être ???
D’ailleurs, heureusement que j’ai pris des notes lors de sa présentation car, malgré la promesse de faire passer à tous les membres du conseil municipal la synthèse de l’audit, j’attends toujours….
Bien amicalement
Jocelyne Boch
Commentaire par Jocelyne Boch — 30 décembre, 2008 @ 21:19