L’ordre du jour en sera le suivant :
AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES
A) Schéma départemental de coopération intercommunale : avis du Conseil Municipal.
B) Passation d’une convention avec l’Avenir Gessien Thoiry Gymnastique relative à l’enseignement de la gymnastique dans les écoles de Thoiry.
C) Modification de la grille tarifaire de l’école de musique de Thoiry.
D) Participation de la SEMCODA au capital de la SEM 4 V en Savoie.
E) Mise en place d’un bail à usage d’habitation – Logement sis 766 rue de Fenières.
VOIRIE – RESEAUX
A) Modification à l’avenant n°1 – Marché de travaux – Aménagement d’une piste piétonne et cyclable rue Vi de Sales.
AMENAGEMENT ET URBANISME
A) Permis de construire déposés, acceptés et refusés entre le 25 juin et le 2 septembre 2011.
B) Déclarations de travaux exemptés de permis de construire déposées, acceptées et refusées entre le 25 juin et le 2 septembre 2011.
C) Certificats d’urbanisme déposés, acceptés et refusés entre le 25 juin et le 2 septembre 2011.
D) Aménagement de la rue des Marterets –Foncier.
ORGANISATION MAIRIE ET PERSONNEL COMMUNAL
A) Election d’un 5e Adjoint.
B) Modification des Commissions Municipales et des représentants au sein des organismes extérieurs.
COMMISSIONS INTERCOMMUNALES ET ORGANISMES EXTERIEURS
A) Comptes-rendus des réunions de la Communauté de Communes du Pays de Gex, des commissions municipales et des organismes extérieurs.
DELEGATIONS DONNEES AU MAIRE
Monsieur le Maire, en exécution de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, rend compte au Conseil Municipal des décisions qu’il a prises en vertu de la délégation qui lui a été donnée par délibération en date du 27 mars 2008.
A) Formation du personnel communal.
B) Prestation de service.
C) Marché de prestations de transport terrestre d’une personne à mobilité réduite – Choix du prestataire.
QUESTIONS DIVERSES
A) Bilan de la rentrée scolaire.
B) Bilan du salon des vins.
C) Forum des associations le 11 septembre.
D) Fête de la Saint Maurice les 24 et 25 septembre.
