La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra le mardi 4 octobre à 20h, en mairie.
L’ordre du jour en sera le suivant :
Affaires administratives et Financières
A) Travaux en régie – Année 2011 – Service Bâtiment et Voirie – DM N°2.
B) Passation d’une convention de mise à disposition d’un bâtiment communal au Club canin d’éducation canine du Pays de Gex.
Voirie-Réseaux
A) Convention pour le Déneigement – Saison hivernale 2011-2012.
Bâtiments communaux
A) Construction d’un complexe sportif – Choix de l’assureur.
B) Construction d’un complexe sportif – Marché de maîtrise d’oeuvre – Avenant n°3 – Mission O.P.C.
C) Construction d’un complexe sportif – Marché de Travaux Lot 21 : Gros OEuvre – Avenant n°1 pour travaux modificatifs.
Aménagement et Urbanisme
A) Permis de construire déposés, acceptés et refusés entre le 3 et le 23 septembre 2011.
B) Déclarations de travaux exemptés de permis de construire déposées, acceptées et refusées entre le 3 et le 23 septembre 2011.
C) Certificats d’urbanisme déposés, acceptés et refusés entre le 3 et le 23 septembre 2011.
Organisation Mairie et Personnel Communal
A) Modification des Commissions Municipales et des représentants au sein des organismes extérieurs.
B) Modification du tableau des emplois permanents.
C) Contrat de prévoyance collective – Maintien de salaire – Changement des conditions générales et modification du taux de cotisation.
Commissions Intercommunales et Organismes extérieurs
A) Comptes-rendus des réunions de la Communauté de Communes du Pays de Gex, des commissions municipales et des organismes extérieurs.
B) Rapport au Conseil Municipal du délégué de la Commune auprès de l’Assemblée Spéciale des Communes actionnaires de la S.E.MC.O.D.A.
Délégations données au Maire
Monsieur le Maire, en exécution de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, rend compte au Conseil Municipal des décisions qu’il a prises en vertu de la délégation qui lui a été donnée par délibération en date du 27 mars 2008.
A) Formation du personnel communal.
B) Convention entre la Société AXO et la Commune de Thoiry pour l’installation de deux abri bus – Rue VI de Sales.
Questions diverses
A) Avis de principe sur les projets Conflan et Varambon.
B) Opération Brioches les 7 et 9 octobre 2011.
C) Remise des prix aux lauréats de la tombola du salon des vins le vendredi 14 octobre à 18 heures 30 – Salle des Mariages.
D) Bilan de la Saint Maurice.
E) Prochain Conseil municipal le 8 novembre 2011.
