L’ordre du jour du prochain conseil municipal est le suivant :
AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES
A) Budget communal – Approbation de la Décision Modificative n° 3
B) Versement de subventions supplémentaires.
C) Modification du droit de place du Salon des Vins.
D) Instauration d’une nouvelle taxe d’aménagement – Fixation du taux pour la part
communale.
VOIRIE – RESEAUX
A) Rue des Marterets – Passation d’une convention de mandat pour la réalisation de
travaux de génie civil de télécommunications et d’électricité.
B) Rue Vi de Sales – Passation d’une convention avec France Telecom pour la
réalisation de travaux d’enfouissement.
BÂTIMENTS COMMUNAUX
A) Construction d’un complexe sportif – Marché de Travaux – Lot N° 72 – Choix de
l’entreprise.
B) Construction d’un complexe sportif – Marché de Travaux – Avenant N° 1 – Lot
N° 11 « Terrassement » : Groupement NABAFFA / ALBERT PELICHET.
AMENAGEMENT ET URBANISME
A) Permis de construire déposés, acceptés et refusés entre le 27 septembre et le 21
octobre 2011.
B) Déclarations de travaux exemptés de permis de construire déposées, acceptées et
refusées entre le 27 septembre et le 21 octobre 2011.
C) Certificats d’urbanisme déposés, acceptés et refusés entre 27 septembre et le 21
octobre 2011.
COMMISSIONS INTERCOMMUNALES ET ORGANISMES EXTERIEURS
A) Comptes-rendus des réunions de la Communauté de Communes du Pays de Gex,
des commissions municipales et des organismes extérieurs.
B) Rapport d’activité de l’année 2010 et compte administratif 2010 du Syndicat
Intercommunal d’Electricité de l’Ain.
QUESTIONS DIVERSES
A) Mise en place de la statue d’Aristide Briand rue de la Gare
B) Cérémonie du 11 novembre.
C) Repas des aînés le 18 décembre 2011.
D) Prochain conseil municipal le 6 décembre 2011.
E) Présentation du plan de gestion de la forêt communale pour la période 2011-2030,
le 17 janvier à 19 heures – Salle des Mariages.
