AFFAIRES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES
A) Approbation des budgets primitifs 2012 de la commune de Thoiry.
B) Approbation des budgets primitifs 2012 de la forêt communale.
C) Vote des taux de fiscalité communale pour l’exercice 2012.
D) Versement d’une subvention à l’Avenir Gessien de Gymnastique de Thoiry relative à l’enseignement de la gymnastique dans les écoles de Thoiry durant le 1er trimestre de l’année scolaire 2011/2012.
E) Passation d’une convention pour l’adhésion à l’Office de Tourisme du Pays de Gex-La Faucille.
F) Projet d’augmentation du capital de la SEMCODA – 3e Phase Souscription.
G) Demande de subvention au titre de la Réserve Parlementaire – Création de salle de répétition musicale – Ecole de Musique – Rue du Breu.
BÂTIMENTS COMMUNAUX
A) Construction d’un complexe sportif – Marché de travaux – Attribution du lot n° 72 « Plafonds suspendus en bois ».
B) Marché de travaux – Assainissement Eaux Pluviales Rue des Marterets – Avenant n° 1.
AMENAGEMENT ET URBANISME
A) Permis de construire déposés, acceptés et refusés entre le 26 novembre 2011 et le 27 janvier 2012.
B) Déclarations de travaux exemptés de permis de construire déposées, acceptées et refusées entre le 26 novembre 2011 et le 27 janvier 2012.
C) Certificats d’urbanisme déposés, acceptés et refusés entre le 26 novembre 2011 et le 27 janvier 2012.
D) Cession de terrain RIBOLI.
ORGANISATION MAIRIE ET PERSONNEL COMMUNAL
A) Journée de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées – Fixation des modalités.
COMMISSIONS INTERCOMMUNALES ET ORGANISMES EXTERIEURS
A) Comptes-rendus des réunions de la Communauté de Communes du Pays de Gex, des commissions municipales et des organismes extérieurs.
B) Election de deux représentants au Conseil d’Administration à l’Office de Tourisme Pays de Gex / La Faucille.
INFORMATIONS DU MAIRE
Monsieur le Maire, en exécution de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, rend compte au Conseil Municipal des décisions qu’il a prises en vertu de la délégation qui lui a été donnée par délibération en date du 27 mars 2008.
A) Contrat de maintenance Société BERGER LEVRAULT relatif aux logiciels utilisés par les services.
B) Contrat de service + Société BERGER LEVRAULT relatif aux logiciels utilisés par les services.
C) Passation d’une convention entre la Société AXO et la Commune de Thoiry pour l’installation de 4 nouveaux abris voyageurs.
D) Modification de la convention pour le déneigement – Saison hivernale 2011 – 2012.
E) Passation d’une convention avec le Greta.
F) Passation d’une convention avec le Groupement d’Intérêt Public de l’Académie de Lyon et le CFA de l’Académie de Lyon.
G) Règlement intérieur de la Bibliothèque Municipale de Thoiry.
QUESTIONS DIVERSES
A) Informations concernant le projet de réalisation d’une ASA.